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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE BONNIAUD
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LES DESSOUS DE LYON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DESSOUS DE LYON
SARL PATISSERIE BONNIAUD, SARL

Numéro de dépôt :
99805074
Date de dépôt :
23/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2019

Présentation de la marque LES DESSOUS DE LYON

Déposée le 23 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE BONNIAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DESSOUS DE LYON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE BONNIAUD domicilié(e) 11 RUE DE LA VALLEE - 69290 - ST GENIS LES OLLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 045 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PATISSERIE BONNIAUD domicilié(e) 11 RUE DE LA VALLEE - SAINT GENIS LES OLLIERES 69290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DESSOUS DE LYON est expirée depuis le 23 juillet 2019.

PATISSERIE BONNIAUD a également déposé les autres marques suivantes : LES GRATTONS DE LYON , LE LUMIERE


SARL PATISSERIE BONNIAUD, SARL - 11 RUE DE LA VALLEE - 69290 - ST GENIS LES OLLIERES - France - SIREN 389045329


SARL PATISSERIE BONNIAUD - 11 RUE DE LA VALLEE - SAINT GENIS LES OLLIERES 69290 - France


Inscription le 21 janvier 2005 - Concession de licence n°406440 - Publication au BOPI 2005-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2009 n°2409672 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-09

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement d'adresse n°508325 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537288 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Inscription le 6 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577100 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06

Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580391 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, confiserie au chocolat, bonbons au chocolat, chocolats, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.